Parmi les nombreux profils qui ont choisi de transférer leur résidence fiscale en Andorre, il est très fréquent de trouver des personnes qui perçoivent une part importante de leurs revenus grâce à des investissements en bourse et en crypto-monnaies. Il est donc important de connaître la fiscalité des crypto- monnaies (Bitcoin et Ethereum en tête) en Andorre avant de décider si vivre en Andorre est la meilleure option pour vous et votre famille (lisez cet article si vous voulez découvrir les avantages et les inconvénients de la vie en Andorre).
Vous cherchez un titre rapide à la question de la taxation des crypto-monnaies en Andorre ? Réponse : selon la législation actuelle, le taux d’imposition maximal est de 10 % en tant que plus-value dans le cadre de l’impôt sur le revenu des personnes physiques. À l’heure actuelle, les crypto-monnaies en Andorre ne paient pas d’exit tax (taxe sur les changements de résidence) ni d’impôt sur les gains en capital. Si vous souhaitez en savoir plus, nous vous invitons à lire notre article ou à nous contacter pour une première rencontre afin de répondre à vos doutes et préoccupations.
1. La fiscalité des crypto-monnaies en Andorre
Comme nous vous l’avons dit, le maximum que vous paierez pour la vente de vos cryptomonnaies est de 10 % de vos bénéfices à partir de 3 001 €. En d’autres termes, les premiers 3 000 € par an que vous déclarez comme bénéfices tirés du trading de cryptocurrences seront exonérés d’impôt. Le reste fera partie de vos revenus à déclarer à l’IRPF sous la notion de gains en capital.
Si vous voulez comparer la situation en Andorre avec d’autres comme l’Espagne, vous devez savoir qu’en Espagne vous êtes imposé à un minimum de 19% des bénéfices et que, grande différence, les crypto-monnaies doivent être imposées au titre de l’impôt sur la fortune. En d’autres termes, du seul fait de posséder des crypto-monnaies, votre Bitcoin, Ethereum ou la crypto- monnaie que vous possédez doit être imposé comme faisant partie de votre patrimoine total.
En Andorre, il n’y a pas d’impôt sur la fortune. Par conséquent, vous ne serez jamais imposé sur ce que vous avez mais sur ce qui vous a procuré un bénéfice au cours de cette année, que vous incluez dans votre déclaration d’impôt et qui dépasse 24 000 €. Par ailleurs, la Principauté étudie une nouvelle législation, qui devrait être publiée en 2023, et qui devrait déterminer de manière plus approfondie la casuistique, les exceptions et la fiscalité des crypto-monnaies.
2. L’importance de la traçabilité pour la résidence
Si vous êtes un gros détenteur de crypto-monnaies, nous vous recommandons de solliciter des conseils personnalisés afin de traiter votre dossier de la manière la plus précise possible. De manière générale, et compte tenu du fait qu’il s’agit d’une question sensible pour les banques andorranes, il est possible qu’il soit difficile d’obtenir votre permis de séjour.
En raison de scandales antérieurs et afin de prévenir le blanchiment d’argent, les cinq banques andorranes qui constituent le centre financier du pays sont très méticuleuses lorsqu’elles acceptent de nouveaux clients, surtout lorsque les revenus ne proviennent pas d’un salaire mais d’investissements.
Avant d’ouvrir un compte, les banques procèdent à un contrôle préalable approfondi (beaucoup plus poussé que dans d’autres pays) afin de s’assurer que les revenus et les rendements proviennent de sources légales et solvables, éliminant ainsi l’ombre du blanchiment d’argent.
C’est pourquoi il est essentiel que vous disposiez d’une traçabilité de vos échanges de crypto-monnaies, en particulier si vous disposez d’un portefeuille de crypto-monnaies important. Si, comme certains de nos clients, vous avez acheté ou miné des crypto-monnaies (notamment le bitcoin) au début des années 2010, vous n’avez probablement pas attaché beaucoup d’importance à la traçabilité de vos crypto-monnaies.
✔️ Si c’est votre cas, n’hésitez pas à nous contacter pour étudier votre dossier en profondeur et vous proposer la meilleure solution, qui peut consister à trouver une formule alternative d’imposition en Andorre, à trouver le pays dont la législation est la plus favorable à votre cas pour vendre vos crypto-monnaies puis à vous installer en Andorre ou à vous informer des nouveautés en matière
de législation sur les crypto-monnaies au cas où un changement vous serait favorable.
3. Dois-je déménager maintenant ?
Comme vous le savez, l’Andorre absorbe constamment de nouveaux résidents à fort pouvoir d’achat qui viennent s’installer en Andorre en raison de ses faibles taxes et de sa qualité de vie élevée. Dans le domaine des crypto-monnaies, l’Andorre offre l’une des fiscalités les plus favorables, car vous n’êtes taxé qu’une seule fois pour celles-ci (dans l’IRPF et au moment de la vente) et non pour le fait de les posséder.
Actuellement, le gouvernement d’Andorre étudie une loi sur les crypto- monnaies qui devrait voir le jour dans les prochains mois.
Étant donné que nous ne connaissons pas encore le contenu, il est conseillé de se déplacer le plus tôt possible, car il est possible que ces nouvelles réglementations soient plus restrictives avec l’acceptation de nouveaux résidents ayant un grand portefeuille de crypto-monnaies.
Conformément à sa marge fiscale, Andorre n’envisage pas actuellement de modifier à la hausse l’impôt payable par un propriétaire de crypto- monnaies, de sorte qu’il ne devrait pas être supérieur aux 10 % actuels à l’avenir. En outre, la loi actuellement à l’étude prévoit qu’à l’avenir, l’imposition des crypto-monnaies sera de 0 %, car elle veut faire d’Andorre un pays leader en matière de technologie et augmenter encore plus le revenu par habitant de ses résidents.
En conclusion, si vous possédez un montant significatif de crypto-monnaies, le meilleur moment pour s’installer en Andorre est maintenant, car la législation n’est pas restrictive avec l’arrivée de ce profil d’investisseurs et la fiscalité est très favorable, avec des attentes d’amélioration dans le futur.
4. Cours des actions, ETFs et fonds indiciels
Dans la plupart des cas, les portefeuilles d’investissement sont composés d’actions individuelles, d’ETF, de fonds indiciels et de cryptocurrences, la proportion variant en fonction de l’agressivité du portefeuille et de l’aversion au risque. Par conséquent, si vous détenez des crypto-monnaies, vous détenez probablement aussi ces types d’actifs et vous souhaitez connaître leur fiscalité en Andorre.
Là encore, la législation fiscale d’Andorre est très favorable aux commerçants et aux investisseurs. En voici un résumé :
- Vous paierez 0 % d’impôt sur les bénéfices réalisés sur l’achat et la vente d’actions et de fonds d’investissement tant que vous ne possédez pas 25 % de la société que vous achetez ou vendez. Cela inclut donc les opérations boursières, que ce soit à court ou à long terme. Les actions sont donc exonérées d’impôt (contrairement aux pays européens, où elles sont généralement taxées à 20 %).
- Si vous possédez plus de 25 % des actions d’une société et que vous ne voulez pas payer d’impôt sur vos bénéfices, il est dans votre intérêt de savoir qu’après 10 ans de détention de ces actions, vous ne devrez plus rien payer sur celles-ci (pour éviter la spéculation et donner de la stabilité au marché).
- Vous paierez 0 % des bénéfices réalisés par votre portefeuille de fonds indiciels.
- Vous payez 10 % des bénéfices réalisés sur les instruments financiers autres que les actions, les fonds d’investissement (gestion active) ou les fonds indiciels (gestion passive).
Après cette explication, nous souhaitons souligner la nécessité de se renseigner auprès de son courtier, de sa banque traditionnelle ou de sa banque numérique pour savoir si l’on achète un ETF ou un fonds indiciel. Leur composition est la même et la seule différence est que les ETFs fonctionnent comme des actions, ils peuvent être achetés ou vendus immédiatement, alors que les fonds indiciels sont réglés en fin de journée. Cette petite différence, que la plupart des investisseurs ne remarqueront pas, signifie que l’imposition des bénéfices peut varier de 10 %. Nous vous recommandons donc de vous renseigner sur le type de fonds que vous achetez.
Nous tenons également à souligner que l’AFA, l’autorité financière andorrane, étudie constamment les nouveaux développements du système financier, avec l’apparition de nouveaux instruments et de nouvelles méthodes d’investissement, tels que les NFT. Vous devez donc savoir que le cadre législatif et réglementaire de ces actifs peut changer à tout moment, mais qu’il restera toujours conforme à la culture financière d’Andorre, qui consiste à avoir des impôts très bas afin d’attirer de nouveaux résidents.
5) Est-ce le bon moment pour investir ?
Il s’agit d’une question relative et personnelle qui sera principalement influencée par votre position actuelle (composition de votre portefeuille) et la disponibilité de fiat (liquidités) dont vous aurez besoin dans les mois et années à venir. Comme vous le savez, les crypto-monnaies sont des marchandises qui rapportent beaucoup plus que d’autres instruments plus traditionnels, mais elles sont aussi beaucoup plus sujettes à la volatilité, avec des hausses et des baisses de 20 % en moins de 24 heures.
Ce qui est indiscutable, c’est qu’Andorre est la meilleure de vos options si vous vous intéressez au monde des crypto-monnaies et des technologies blockchain. Non seulement elle bénéficie d’une fiscalité avantageuse et son organe financier suprême (AFA) prépare une réglementation spécifique, mais d’autres organismes ont également été créés qui démontrent l’intérêt d’Andorre et en Andorre pour ce type d’actifs. Quelques exemples pourraient être la création de l’association Andblockchain, dont certaines banques de la Principauté sont membres, ou les formations blockchain proposées dans les universités du pays.
Si vous souhaitez investir dans les crypto-monnaies en les minant, une procédure qui n’est plus aussi rentable pour les grands acteurs mais qui intéresse toujours de nombreux acheteurs de crypto-monnaies plus petites, sachez qu’en Andorre, vous bénéficierez d’un service d’électricité de premier ordre, avec un réseau étendu et fiable et un prix très attractif par kilowatt par heure, qui est généralement la moitié du prix payé sur les factures d’électricité dans les pays voisins comme la France et l’Espagne.
La relocalisation en Andorre est en plein essor depuis quelques années grâce à ses faibles taxes et à ses diverses attractions qui offrent une excellente qualité de vie. Cependant, une vie dans la Principauté n’est pas faite pour tout le monde, cela dépend de vos intérêts personnels, de vos hobbies et de votre style de vie.
